Règlement intérieur
Préambule
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser les modalités d'application des statuts de l'association Baisieux Arts Martiaux et d'en définir les règles de fonctionnement interne. Il s'applique à tous les membres de l'association dès leur adhésion.
Le règlement intérieur est disponible sur le site de l’association (www.baisieuxartsmartiaux.fr) ou sur simple demande auprès d’un membre du comité directeur.
Titre I - Adhésion et membres
Article 1 : Catégories de membres
L'association Baisieux Arts Martiaux se compose des catégories de membres suivantes, définies conformément aux statuts : :
Membres actifs : Adhérents pratiquants à jour de leur cotisation.
Membres d'honneur : Personnalités ayant rendu des services significatifs à l'association, désignées par le Comité Directeur.
Professeurs : Personnes qualifiées encadrant les activités de l'association.
Assistants : Il s’agit de membres actifs, en charge d’accompagner le professeur ou de le remplacer ponctuellement pour la pratique des cours. Il dispose d’un brevet de la fédération affiliée (BIF, DAF, DIF, BF, BIFA)
Représentants légaux : C’est un représentant légal d’un membre actif mineur
Article 2 : Cotisations
Le montant des cotisations est fixé annuellement par le Comité Directeur.
Les modalités de paiement (échéancier, moyens de paiement, proratisation) sont définies par le Comité Directeur et portées à la connaissance des membres sur le site internet de l’association (www.baisieuxartsmartiaux.fr), par affichage ou sur le formulaire d’inscription
Le non-paiement de la cotisation entraîne la suspension de l'adhésion, conformément aux statuts.
Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué en cas de démission, exclusion ou décès en cours d'année.
Article 3 : Admission des membres
Toute nouvelle adhésion est soumise à :
La présentation d'un dossier d'inscription complet :
Fiche d’inscription complétée, dont les contacts d’urgence
Questionnaire médical
Pour les membres majeurs, certificat médical pour toute nouvelle adhésion ou tous les 3 ans en cas de renouvellement ou selon les réponses au questionnaire médical
Droit à l’image
L'acceptation du présent règlement intérieur, des statuts de l'association et de la charte de l’association.
Le paiement de la cotisation
Le paiement de la licence de la ou les fédérations concernées
Article 4 : Exclusion
L'exclusion d'un membre peut être prononcée par le Comité Directeur pour motif grave, conformément aux statuts (non-respect des statuts, comportement préjudiciable à l'association, etc.). La procédure d'exclusion est définie par les statuts.
Titre II - Fonctionnement de l'Association
Article 5 : Assemblée Générale
Les modalités de convocation, de participation et de vote en Assemblée Générale sont définies par les statuts.
Article 6 : Comité Directeur
Le Comité Directeur est l'organe d'administration de l'association. Ses compétences et son fonctionnement sont définis par les statuts.
Article 7 : Bureau
Le Bureau est l'organe exécutif de l'association. Ses compétences et son fonctionnement sont définis par les statuts.
Article 8 : Communication
L'association utilise différents moyens de communication pour informer ses membres (site internet, courriels, affichage, etc.).
Les membres sont encouragés à participer à la vie de l'association et à faire part de leurs suggestions au Comité Directeur.
Les règles de communication de l’association sont précisées dans la charte de la communication, sous responsabilité du Comité Directeur.
Titre III - Activités et Enseignement
Article 9 : Encadrement
9.1 Qualifications requises
Les cours et entraînements de Baisieux Arts Martiaux sont encadrés par des enseignants, exclusivement nommés par le comité directeur et possédant au minimum l'une des qualifications suivantes (ou équivalent reconnu par la fédération de la discipline concernée):
Diplôme d'Instructeur Fédéral (DIF)
Diplôme d'Animateur Fédéral (DAF)
Brevet Fédéral (BF)
Diplôme reconnu par le Ministère des Sports conformément à la législation en vigueur (loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée)
9.2 Remplacement et Absences
En cas d'absence prévue, l'enseignant doit s'efforcer d'assurer la continuité des cours par un assistant. Le remplacement du professeur par un assistant ne peut être que ponctuel.
A défaut de disponibilité d’un assistant, et de façon exceptionnelle, le professeur peut solliciter un membre actif, ayant à minima le grade Shodan et ayant une expérience d’encadrement. Le choix est fait sous la responsabilité de l’enseignant.
Dans le cas où le professeur se voit dans l’obligation d’annuler le cours qu’il dispense, il doit informer le président.
Article 10 : Sécurité et Responsabilité
Les membres sont tenus de respecter les règles de sécurité en vigueur lors des entraînements et des manifestations organisées par l'association.
L'association décline toute responsabilité en cas d'accident survenu en dehors des activités officielles ou résultant du non-respect des consignes de sécurité.
Article 11 : Accueil et Sécurité des Mineurs
11.1 Responsabilité des Parents
Pour les mineurs, la responsabilité de l'association commence et se termine aux heures et lieux de l'activité.
Les parents, tuteurs ou représentants légaux sont responsables de l'acheminement des enfants jusqu'au lieu d'entraînement et de leur récupération à la fin du cours.
11.2 Présence aux Début et Fin de Cours
Les parents ou représentants légaux doivent accompagner les jeunes enfants (jusqu'à l'âge de 11 ans) à l'intérieur du lieu d'entraînement et s'assurer de leur prise en charge par l'enseignant.
À la fin du cours, les parents ou représentants légaux doivent venir chercher l'enfant à l'intérieur du lieu d'entraînement.
11.3 Autorisation Parentale
Pour toute sortie ou activité organisée en dehors des horaires et lieux habituels d'entraînement, une autorisation parentale écrite sera obligatoirement demandée.
11.4 Comportement et Discipline
Les enfants doivent respecter les règles de discipline en vigueur au sein de l'association et les consignes données par les enseignants.
En cas de manquement grave au règlement ou de comportement perturbateur, l'enseignant se réserve le droit d'en informer les parents et, le cas échéant, de prendre les mesures appropriées.
Article 12 : Utilisation du Matériel
12.1 - Inventaire et Mise à Disposition
L'association Baisieux Arts Martiaux met à disposition de ses membres, dans la mesure de ses ressources, du matériel adapté à la pratique des disciplines enseignées. Un inventaire du matériel disponible est affiché dans les locaux ou consultable auprès du Bureau.
12.2 - Règles d'Utilisation
Tout membre utilisant le matériel de l'association s'engage à :
Respecter les consignes d'utilisation données par les enseignants ou affichées à proximité du matériel.
Utiliser le matériel de manière appropriée, conformément à sa destination et à son usage normal.
Manipuler le matériel avec soin, en évitant tout geste brusque ou maladroit susceptible de l'endommager.
Signaler immédiatement à un enseignant ou à un membre du Comité Directeur toute anomalie, détérioration ou dysfonctionnement constaté sur le matériel.
Nettoyer et ranger le matériel après utilisation, en respectant les consignes spécifiques à chaque type de matériel.
Ne pas déplacer le matériel d'un lieu à un autre sans autorisation préalable du Comité Directeur.
12.3 - Emprunt de Matériel
L'emprunt de matériel appartenant à l'association est possible, sous réserve de l'accord préalable d’un membre du Bureau et du respect des conditions suivantes :
Demande écrite : Adresser une demande écrite au Bureau, précisant le type de matériel souhaité, la durée de l'emprunt et l'usage prévu.
État du matériel : Vérifier l'état du matériel avant de l'emprunter et signaler toute anomalie.
Restitution : Restituer le matériel en parfait état de fonctionnement et de propreté, dans les délais convenus.
12.4 - Responsabilité en Cas de Détérioration
Tout membre qui endommagerait volontairement ou par négligence le matériel de l'association sera tenu responsable des réparations ou du remplacement du matériel endommagé. Le montant des réparations ou du remplacement sera déterminé par le Bureau.
Titre IV : Dispositions Diverses
Article 13 : Hygiène et Propreté
13.1 - Respect des Locaux
Chaque membre de l'association Baisieux Arts Martiaux est tenu de respecter la propreté et l'hygiène des locaux mis à disposition pour la pratique des activités.
13.2 - Règles de Propreté Générales
Il est notamment demandé de :
Porter des tongs ou des sandales destiner à un usage intérieur dans le dojo.
Être pieds nus ou en chaussette sur les tatamis
Ne pas fumer, ne pas vapoter à l'intérieur des locaux.
Ne pas consommer de nourriture ou de boissons dans les zones d'entraînement (tatamis, salles de cours). L’eau est autorisée à l’alentour du tatami.
Utiliser les poubelles mises à disposition pour jeter les déchets.
Essuyer immédiatement toute trace de saleté sur le matériel ou les tatamis.
Laisser les vestiaires et les sanitaires propres et rangés après utilisation.
Signaler toute anomalie (fuite d'eau, problème de propreté, etc.) au Bureau.
13.3 - Responsabilité Collective
Le respect des règles d'hygiène et de propreté est l'affaire de tous. Chaque membre est invité à faire preuve de civisme et à veiller au respect de ces règles par les autres membres.
Article 14 : Saison sportive
La saison sportive de l’association respecte le calendrier scolaire de la région Hauts de France. Les cours ne sont pas assurés pendant les périodes de congés.
A titre exceptionnel pourrons être organisés des stages ou des préparations pendant les périodes scolaires et seront annoncés au préalable.
Article 15 : Dons
L'association est habilitée à recevoir des dons. Les modalités d'acceptation et de gestion des dons sont définies par le Comité Directeur.
Article 16 : Modification du Règlement Intérieur
Le présent règlement intérieur peut être modifié par le Comité Directeur. Les modifications sont portées à la connaissance des membres.
Article 17 : Entrée en vigueur
Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter de sa date d'approbation par le Comité Directeur.